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Marques déposées par LOUSSIER Sylvie
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BAVOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAVOUNETTE
LOUSSIER Sylvie

Numéro de dépôt :
1642766
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque BAVOUNETTE

Déposée le 7 février 1991 par LOUSSIER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAVOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUSSIER Sylvie, domicilié(e) 4 Bis Rue du Cherche Midi, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Dedisse - France.

La marque BAVOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAVOUNETTE est expirée depuis le 7 février 2001.

LOUSSIER Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : OUVRAGE PETIT FAUNE


LOUSSIER Sylvie - 4 Bis Rue du Cherche Midi, 75006 Paris - France


Valérie Dedisse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Bavettes et Bavoirs en papier et non en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.